Comptes-rendus de réunion

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Suite des Archives des Comptes-rendus de 2008 à 2012 récupérés du site de Mr Surrault (Format PDF à télécharger 80 pages)

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 29 novembre 2012
 

Présents : Mmes BARBIER – CERISY – CHARPENTIER – HOLGERA LAVIN – DAGUIN 

Mrs  CABIROL – DE ANDRIA – DARAMY – GUENET – LEGROSDIDIER – MARTINI – MESURAT – THIBAUT – VIDAL

 Représentés : Mr CASTAN représenté par Mr DARAMY – Mr HIVERT représenté par Mme CHARPENTIER – Mr BRUNI représenté par Mr MESURAT

Absent : NEANT

La séance est ouverte à 20h15

Point 1 : Suivi des actions

·         Portes de cabines piscine : Mr CARBONARO doit intervenir. Il faut refaire également le coffre dans la douche côté tennis. A relancer.

·         Borne FT 102 avenue des Hameaux : Les bornes sont endommagées et doivent être réparées malgré les relances faites à France TELECOM l’entreprise ne bouge pas.

·         AHC est en cours. Le regard a été réparé. Le candélabre reste à faire. Présente l’audit le 3 décembre

·         Dossier Blanc l’audience est reportée au 21/12/2012.

·         Détérioration de l’avenue des Hameaux suite aux travaux ERDF : ERDF n’est pas venu au rendez-vous prévu le 13 novembre 2012 à 14 heures 30 par huissier. Ils ont proposé une réunion le 3 décembre, mais dans un mail de mercredi il demande l’annulation de ce RDV. Nous avons maintenu notre demande de RDV.

·         Les dossiers avec la mairie (parkings Ordener, accès entre la résidence et l’école Ordener, règlement intérieur intégré au PLU,…) sont actuellement au point mort suite au changement de maire, un rendez-vous a été sollicité avec monsieur Rafalli pour relancer tous ces dossiers.

 Point 2 : Présentation des comptes et de la trésorerie fin septembre

 La trésorerie est très positive : 19 000 euros sur le compte de banque et 161 500 euros placés sur le livret A et sur un compte à terme. Les dépenses de fin d’année vont peut-être nécessiter de débloquer quelques milliers d’euros.

L’arrêté des comptes et la projection au 31-12-2012 montre que nous respecterons le budget et que nous avons quelques marges pour passer des commandes urgentes avant la fin de l’année (cf. les commandes décidées ci-après).

Le CAS demande à l’unanimité que les frais liés aux prélèvements automatiques (ceci simplifie le travail de SILOGE) soient pris en charge par le cabinet SILOGE.

 Point 3 : Point sur les procédures en cours

·         Les principales procédures concernant les syndicataires débiteurs sont sur le point d’être réglées (CC, ABITBOL, TIEU, MILLO).

·         Dossier FERRERO : Le syndicataire n’a pas respecté ses engagements de faire des règlements réguliers, le CAS décide à l’unanimité de poursuivre la procédure normale de recouvrement.

·         Dossier ABITBOL : n’a pas contrairement à ses engagements demandé le prélèvement automatique. A relancer.

·         Il est décidé que des membres du CAS rencontrent les 9 syndicataires qui ont deux trimestres de retard afin d’étudier avec eux un accord pour étaler le règlement de leurs dettes.

Il est demandé au Cabinet SILOGE de faire parvenir aux membres du CAS concernés (Le président donnera la liste) le compte de chacun des syndicataires qu’ils visiteront.

 Point 4 : Mission Maîtrise D’œuvre réseaux

 La commission travaux  a analysé les offres et rencontré les postulants. Elle recommande de passer commande au cabinet SEGIC qui est le moins disant (10 000 euros HT pour pré-tude – phasage des travaux, estimation – dossier d’appel d’offre et sélection de l’entreprise), et qui lui est apparu compétent et sérieux.

Le CAS décide à la majorité de passer cette commande au cabinet SEGIC (une abstention : Mme Daguin)

 Point 5 : Information sur les travaux

 
·         Le tourniquet a été posé, Gérard Martinelli va entreprendre les tests de son programme. Il faut prévoir un aménagement du local BNSSA pour assurer une température positive et assécher l’air (VMC).

·         Audit Réseaux EU et EP : AHC doit enfin remettre son rapport définitif le 3 décembre.

·         Travaux du gardien : il a posé toutes les poubelles, réalisé l’isolation des sanitaires de la piscine, posé des radiateurs pour mettre hors gel la chaufferie et le local BNSSA. Il a commencé à repeindre les garde-corps de la loge. 

 Point 6 : Commande travaux 2 pièces

 Nous avons constaté que le 2 pièces ne pouvait pas être loué en l’état. En effet l’accès se fait actuellement uniquement à partir d’un volet-roulant électrique, en cas de panne électrique il est impossible d’entrer ou plus grave de sortir. D’ailleurs ce problème se pose également  pour l’accès à la loge. Il faut donc créer une porte d’entrée et mettre le volet roulant (VR) que sur la partie fixe. Les devis obtenus semblent excessifs aux membres du CAS. Pierre Mesurat propose de donner le nom d’autres entreprises   à consulter. Ce point sera tranché au prochain CAS.

De plus les prises électriques pour les appareils de cuisson sont mises sur le même circuit que les autres prises, ce qui amène des coupures en cas de surcharges. Il faut faire tirer une ligne directe pour ces prises. Deux devis sont présenté, le moins disant RIS-ELECT (140 euros HT) est retenu à l’unanimité.

Point 7 : Commande renforcement grillage tennis

Le Comité Tennis a demandé que nous renforcions le bas du grillage côté des portes d’entrée. En effet des jeunes soulèvent ce grillage et pénètrent sur les courts. Il est proposé une solution simple consistant à fixer sur le terrain le grillage avec des griffes métalliques espacées de 50 cm environ. Le devis moins disant de la société STYLBAT (642 euros TTC) est retenu à l’unanimité.

 Point 8 : Piscine contrat entretien chaudière :

Nous avons reçu le devis de l’entreprise Morand qui est nettement moins onéreuse que le contrat d’Exerce. Avant de prendre une décision, il sera demandé à l’entreprise Exerce de revoir son offre. La commission piscine étudiera ces offres pour une décision au prochain CAS en rencontrant les fournisseurs.

 Point 9 : Informations sur les espaces verts :

·         Les plantations commandées ont été réalisées avec des spécimens supérieurs à ceux initialement prévus.

·         Actuellement les jardiniers sont mobilisés par le ramassage des feuilles.

·         La projection budgétaire permet de passer sur le budget 2012 les plantations suivantes :

o       Restauration de la haie (thuyas) de l’aire des Dahlias (758 euros TTC)

o       Restauration de la haie le long du parking en haut de l’avenue des Hameaux (158 euros TTC)

o       Création d’une haie autour de la courette face à l’appartement 2 pièces (766 euros TTC)

Ces commandes sont approuvées à l’unanimité.

 Point 10 : Remplacement de Marina Bruni

Marina Bruni a donné sa démission. Rencontrée elle n’a pas souhaité revenir sur sa décision. Les postes de responsable de la commission piscine et de vice-président sont donc vacants.

o       Responsable commission piscine : Le président demande s’il y a un candidat pour le poste de responsable de la commission piscine. Romuald Thibaut se porte candidat. Il est élu à la majorité (2 abstentions Mme Daguin et Mr Guenet).

o       Vice-présidence : Le président demande s’il y a un candidat pour le poste de vice-président. Personne ne se porte candidat. Le poste reste vacant (il n’est pas statutairement obligatoire).

o       Nouveau membre de la commission piscine : Pierre Mesurat se porte candidat pour remplacer Marina Bruni dans la commission. Il est élu à l’unanimité.

Point 11 : Planning des réunions budgétaires

Reste à planifier la réunion avec la commission piscine. Le nouveau responsable propose la date du jeudi 6 décembre à 20h30, réunion mixte Commission Piscine – Commission Finances. Cette date est acceptée par les participants.

Point 12 : Arrêt de bus et convention.

Nous avons reçu un projet de convention de l’agglo. Ce projet de répond pas à nos attentes. Il doit être amendé.

·         Deux corrections mineures : le signataire doit statutairement être le président du CAS, l’adresse de l’arrêt n’est pas rue Ordener mais avenue des Hameaux.

·         Une correction majeure : le texte doit prévoir que l’Agglo assure la responsabilité de l’utilisation de cet équipement tant du point de vue civil que pénal. Ce point n’est pas prévu dans le projet. (Accord unanime de CAS sur ce point qui n’est pas négociable, en cas de refus l’arrêt devra être supprimé).

Il est décidé à l’unanimité d’adresser un courrier à l’Agglo précisant nos demandes.

 Reste le problème de l’accident de madame Fouchet, l’Agglo via son assureur décline toute responsabilité. Nous risquons d’être recherchés par ses assureurs (URSSAF, mutuelle). Il est décidé qu’une fois la convention signée, de faire un courrier exprimant notre point de vue en refusant d’assurer cette responsabilité.

Point 13 : Litige Art Topia

Accord unanime du CAS pour solder ce litige et payer les intérêts de retard demandés (1028,76 euros).

Point 14 : Aire de pétanque Dahlias

Il avait été décidé lors de l’AG de réaliser a minima une aire de pétanque sur cette aire de jeu en bouchant le bac à sable existant et en laissant le reste du terrain en l’état.

Il a été évoqué au CAS qu’il manquait du côté de la pente des rondins pour arrêter les boules. Il a été demandé un devis pour la pose de ces rondins à SOFRAEVE (1275,89 TTC). Il est proposé de passer cette commande en 2012. Le CAS décide à la majorité (9 pour) de passer commande :

Abstention : Mmes Cerisy, Daguin, Holga Lavin, Mrs Bruni, de Andria, Mesurat.

Contre : Mrs Guenet et Vidal

Point 15 : Présentation d’un comparatif de devis pour travaux dans les pavillons

Pierre Mesurat a lancé des appels d’offre pour réaliser des travaux de toitures, le ravalement des pavillons, des menuiseries. Il a demandé si ces entreprises pouvaient faire des remises si nous arrivions à grouper des commandes.

Les membres du CAS le remercient pour cette initiative et ce travail qui est intéressant.

Il est décidé de proposer aux syndicataires, au travers d’une note spécifique qui sera jointe à l’appel de charges du 1^er trimestre 2013 ces devis, en précisant l’organisation que le CAS mettra en place pour assurer le regroupement des commandes.

Pierre Mesurat établira ce document pour le 15 décembre au plus tard et, de plus, mettra l’information sur le site des Hameaux.

Delphine Charpentier, propose de faire de même pour la plantation des Haies.

Point 16 : Réflexion sur l’évolution de la gestion de l’ASL

Les membres du CAS souhaitent que la gestion de l’ASL soit dans le temps pérennisée et si possible améliorée. Après des échanges fructueux, il est décidé que la commission Administration Générale mettre en forme les différentes idées émises.

Point 17 : Date des prochains CAS

Il est rappelé que le prochain CAS se tiendra le 10 janvier 2013 à 20 heures. Les prochains CAS seront planifiés lors de ce CAS. La séance est levée à 23 heures.

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