Comptes-rendus de réunion

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 12 décembre 2013
 

Constitution du CAS 2013-2014 (en date du 15 mai 2013) :présence directeur du syndic Fabienne Pouchet (FP)Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Bruni Marina (S) ; Cabirol André ; Cerisy Françoise ; Charpentier Delphine ;  chevalier Marc (S); Courtin Julien ; Daramy Bernard; De Andtria Philippe; Girard Benjamin ;  Guénet Stéphane; Ippolito Julien; Partini Paul; Mesurat Pierre ; Thibault Romuald; Vidal Bernard ; Absents / Représentés :P. Mesurat représentés par R. Thibault – F. Cerisy représentée par D. Charpentier et B. Vidal représenté par B.Daramy;

Absents : J. Courtin et S. guénet;La composition des commissions suite élections du 15/05/13 est mentionnée ci-dessous ainsi que les groupes de /travail concernant 4 résolutions sur des travaux à effectuer incluant tous les membres. Le 17/10/13 suite à la démission du président Pierre Mesurât pour cause de déménagement, Romuald Thibaut (vice président) a été élu président et Sylvain Bruni (vice président). Election à l’unanimité.
Légende :    * = rapporteur(s)                                        FP= Fabienne Pouchet directeur du syndic Siloge

Sauf exceptions les réunions du CAS ont lieu tous les 1e jeudi du mois à 20h (reporté le jeudi suivant si vacances/fériés). Pas de réunion en Juillet/août.

1-   ADMINISTRATION GENERALE : Mesurât P*, Cerisy F, Ippolito J, Vidal B

Rappel processus validation devis/factures en dehors des résolutions qui doivent faire l’objet d’une validation officielle en CAS avec vote: mail de Siloge au rapporteur de la commission en attente de réponse pour accord puis signature facture 8AP en CAS par le rapporteur et président/vice président en y joignant le devis. Si urgence : mail à président/vice président.

  • Mise à jour des statuts : Les statuts ont été déposés par Siloge ; la parution au J.O est prévue pour fin janvier.
  • Amendement projet de loi ALUR

en réponse à la question mail de M. DARAMY, concernant la rétroactivité de cette loi. Me MALLAT nous confirme son effet rétro-actif nous permettant d’user pleinement de nos droit concernant nos statuts et cahier des charges de l’ASL.

  • Lirnite parties indivises et communes : Affaire Blanc : Toujours en attente des résultats de l’audience du 29 oct. 2013.
  • Convention parking rue de Fromont : Toujours en attente de la position de la mairie sur leur souhait de convention ou de municipalisation, second cas serait à valider en vote lors de l’AG 2014=> voir réunion avec le Maire page suivante
  •   Rencontre avec le Maire : M. Cabirol, M. Daramy, M. Bruni et M. Thibaut ainsi que Mme Pouchet constitueront le groupe.

–    Proposer à M. Cerisy de participer à cette rencontre
–    Sujets à voir avec le Maire :
Convention parking rue de Fromont
Convention servitude réseaux
Réhabilitation des voiries (avenues) + assainissement
Coulée verte de « l’écoute s’il pleut »
Etc…
Il faut reprendre les sujets du CR de la réunion du 7 fév 2013 avec le Maire. (Voir PDF ci-joint)
–    Mme Pouchet fixera une date de réunion entre le Maire et les membres volontaires fin
janvier.
–    Une réunion préalable pourra être nécessaire afin de structurer nos requêtes.

  •  Volontaire pour la tenue du tableau de suivi des actions :

S. Bruni et R. Thibaut remettront en état ce document de travail

2 – FINANCES : De Andria P*, Daramy B, Vidal B

  • 140000 € non réglés à ce jour (Débiteurs en baisse)

58 co-lotis ont fait une demande de prêt (environ 84635 €)
29 n’ont pas payé le 1er et ou le 2ème appel de fonds (23562 €)
26000 € non payés sur les charges hors appel
BUDGETS : –

 Voir tableau ci-joint réalisé par la commission finances.
PREVISIONS BUDGETS-DEPENSES ET ECARTS ANNEES 2013-2014 – 2015
COMMISSION FINANCES DES 20 ET 22/11/2013

Dépenses
2011		Dépenses 2012Budget
2013		Dépenses
prob 2013		Budget
2014		Previsions
dep 2014		Proposition
budg 2014
charges générales60744,4777909,326200066579,24642906383063950
espaces verts221437,08214620,24224000226850210000210000228200
piscine143856,41162451,55124790109658,50124950119425121650
gardiennage44725,4740769,634106045050,74428004230542820
Travaux aires de jeux -voirie49162,1737392,991965015539,47204601830017350
tennis1281,881231,8825002073,88250023002300
total521207,48534375,61474000465751,83465000456160476270
ecart8248,178840

L’édition 2 prend en compte les prévisions de dépenses supplémentaires piscine à fin 2013 communiquées en CAS
du 12/12/2013: hivernage 3500€, provision pour pataugeoire 1000€ (à confirmer par SiLOGE), plomberie 550C,
carrelage 3 cabines 550€, rehausse grillage 622€, achat haltères 165€, Total: +6387€)    (ed2)

– Sur un budget de ~ 465750 €, 8250 € n’ont pas été affectés. – Vote pour un remboursement aux co-lotis :
POUR (4) : M. Daramy, M. Vidal, M. Martini, M. De Andria
CONTRE (6) : M. Bruni, Mme Charpentier, Mme Barbier, M. Hypolîto,
M. Girard,Mme Cerisy
ABSTENTION (2) : M.Thibaut, M. Mesurât Les 8250 € seront donc réaffectés (à définir au prochain CAS)

–    Appel de fonds pour travaux en 2014 :123000 €
– Dont :
– 15000 Trottoirs
– 45000 Clôtures Haut et Bas le long de « l’écoute s’il pleut »
– 20000 Espaces verts : Elagages
Le reste pourra être utilisé pour la piscine
–    Sur le budget 2015, la provision de l’appel de fonds pourra être identique
–    Charges impayées ; Le SDC a été mis en demeure. A ce jour, il a réglé 4000 € sur les 16000 dus et nous demande de bien vouloir étaler l’appel de fonds des travaux £U / EP.

3 – TRAVAUX (sauf aire de jeux): Mesurât P*, Daramy B, Courtin J, Chevalier M, Girard B, Guenet S

1/Réseaux EU/EP : Mesurât P*, Daramy B, Cerisy F, Ippolito J, Girard B, Bruni S
– Retour de l’appel d’offre : 2 propositions ont été reçues à ce jour
– Siloge relancera le prestataire par courrier RAR pour qu’il poursuive la consultation en vue d’une troisième proposition (La facturation de ce dernier sera bloquée jusqu’à obtention de la troisième proposition)

2/Mise aux normes des candélabres : Courtin J*, De Andria P, Thibaut R, Vidal B, Cabirol A, Guenet S
– L’entreprise CHAUSSIN rencontre des difficultés d’approvisionnement : II manque les têtes
des candélabres.
– 40 % des travaux ont été faits au 26 nov 2013
– Estimation de la fin des travaux : Fin janvier 2014
3/Parkings :
– Travaux prévus pour 2013 sont terminés.
– Que faire des véhicules à l’abandon sur les parkings des HdIR
–    Mme Pouchet interrogera notre avocat sur le sujet pour connaître nos droits et recours
– II faudra prévoir un élargissement du parking entrée rue des Iris par modification du
cheminement des allées piétonnes dans leur partie terminale encadrant ce parking
4/ Clôture de « l’écoute s’il pleut » : Courtin J*, Cerisy F, Girard B, Bruni M, Barbier 0
– 2 devis pour terminer la clôture coté «Ecoute s’il pleut» ont été faits par l’entreprise Chaussin
– 231 m pour le haut de la résidence et 412 m pour le bas pour un montant total de 44603 €
– Ces travaux seront proposés à l’A.G. sur le budgets 2014.4    – Espaces Verts
– Problème de consommation d’eau : Nous sommes passés d’une consommation de 2000 € à 4460 € puis 5000 €.
– Après tests avec le gardien, il semblerait que certaines vannes alimentent plusieurs prises d’eau qui
ne sont pas toutes équipées de robinet fonctionnel.
– Les compteurs ont été relevés afin d’identifier les vannes qui surconsomment
– Après identification, Siloge fera intervenir un plombier pour régler le problème.
– Budget : 226000 € dépensés pour un budget de 224000 €
– L’implantation de rosiers validée lors du précédent CAS est donc annulée
– Rondins rue des Rond point des Hameaux
Le budget de 2400 € n’est pas suffisant pour circonscrire la totalité du haricot. M manque 1200 € pour compléter avec des pierres.
VOTE : Pour compléter le haricot avec des pierres avec 1200 € pris sur le reliquat de budget 2013 précédemment évoqué :
-CONTRE (1):M. DE ANDRIA
-ABSTENSION(O):
-POUR (11) : Le reste des membres du CAS présents ou représentés
– Dalles béton du parking de la rue des boutons d’or : Sylvain BRUNI les a déplacées mais elles seront
difficilement ré implantables.
5    – Piscine
Nous avons commencé l’audit de la piscine
Suite à la visite de la société Iris sport certains problèmes sont apparus.
–  Problème de carrelage dans les coursives.
– Problème avec les charges filtrantes
– Saleté dans les locaux techniques
– Plusieurs fuites sur les différentes vannes
– Machinerie de test automatique pas très fonctionnelle
– Grosse consommation de produits et d’eau dans la saison
– Problème avec le cahier sanitaire très mal rempli
– Les charges filtrantes de la piscine seront à changer dans les prochaines années, nous solliciterons
plusieurs entreprises pour avoir au minimum 3 devis.
– Nous constatons que seulement 3 cabines sont à rénover pour la saison 2014 pour un budget
d’environ 460,00 €.
– Nous avons différents rendez-vous concernant la réfection du Gelco de la piscine début 2014.
– Il faudra refaire une note pour la préparation des cartes de piscine pour les nouveaux syndicataires
– Prestataire Chaudière Piscine et locaux/loge gardien :
-1987,41 € TTC pour la Piscine
-183,34 € TTC pour la Chaudière locaux/loge gardien
-Validé par le CAS
– Budget / Dépenses 2013:124790 € / 109658 €
– Réhaussement de la clôture de l’angle de la pataugeoire suite aux intrusions :
– Devis de Chaussïn validé pour un montant de 621,92 €

6 – Gardien
RAS

         7-AG
-Préparation :
         – Mme Pouchet a fait la demande de location de la salle (Centre de loisirs Champrosay) Pour le lundi 28 ou le mardi 29 avril 2014

8 – Divers
– Une porte de garage blanche a été posée au 36 av de Hameaux, les propriétaires, avertis, la remettront en peinture marron.
– Mme Pouchet, lors d’une demande d’un état de charges à l’occasion d’une vente de maison, informera le notaire sur l’existence de la dernière version des statuts de l’ASL des HdIR.

LE PROCHAIN CAS aura lieu le 16 janvier 2014 à 20 heures Bonne Année 901fl …

Bonne Année 2014

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