Comptes-rendus de réunion

2014

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 16 septembre 2014

Présents :

Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Charpentier Delphine ; Chevalier Marc (S) ; Girard Benjamin ; Cerisy Denis; Ippolito Julien ; Martini Paul ; Mendes Paola ; Monod Benoit ; Morel Louis ; Vincent Jérome. Fabienne Pouchet (directeur du syndic Siloge)

Absents non représentés :

Berthonneau Gérard ; Guenet Stephane; Holgueira-Lavin Céline

1/ Commission piscine

Sylvain Bruni*, Denis Cerisy, Paul Guenet, Paola Mendes, Celine Holgueira Lavin, Benoit Monod

• Un audit de la piscine sera fait par des professionnels pour prévoir tous les éventuels travaux pour l’ouverture de l’année prochaine – date prévue : 6/10
• L’année s’est bien déroulée, les Maitres-Nageurs ont passé également une bonne saison et l’ensemble du CAS est satisfait de leurs prestations.
• La fête s’est bien passée avec une bonne participation des habitants.

2/ Commission finances

Julien Ippolito*, Marc Chevalier, Benjamin Girard, Jérome Vincent

• Fin Aout, les dépenses n’excédant pas le budget prévisionnel. Il reste juste à étudier la fin de la piscine et notamment la consommation d’eau.
• Un rendez-vous est pris le 8 octobre au cabinet siloge pour faire le point exact des dépenses de la piscine et des autres postes à fin septembre.

3/ Commission Espaces Verts

Odile Barbier, Delphine Charpentier*, Paul Martini, Louis Morel, Benoit Monod

• Un rendez-vous sera pris avec la société SOFRAEVE le lundi 6/10 à 9 heures pour faire le point sur la saison – analyse de l’année sur les taches réalisées par l’entreprise et notamment la taille des haies.

4/ Présentation de la convention avec l’Agglo pour les canalisations avenue des champs

• La convention a été adressée au Conseil courant aout par les services de l’Agglo, convention qui avait été rédigée et prévue depuis 2 ans.
• Celle-ci a été validée par l’ensemble des membres du CAS présents

5/ Présentation de la demande de l’Agglo pour l’implantation sur le parking du Centre Commercial d’un containeur à verres– Ce sujet sera évoqué lors du prochain rendez-vous avec le Maire soit le 6 octobre à 10 heures

6/ Commission travaux/Gardien

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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 17 juin 2014

Présents :

Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Charpentier Delphine ; Chevalier Marc (S) ; Girard Benjamin ; Guenet Stéphane ; Ippolito Julien ; Martini Paul ; Mendes Paola ; Monod Benoit ; Morel Louis ; Vincent Jérome. Fabienne Pouchet (directeur du syndic Siloge)

Absents non représentés :

Ceriy Denis ; Holgueira-Lavin Céline

1/ Commission piscine

Sylvain Bruni*,Denis Cerisy, Paul Guenet, Paola Mendes, Celine Holgueira Lavin, Benoit Monod

• Début d’ouverture de la piscine marqué par des incivilités et des comportements difficiles. Certaines interventions par des membres du CAS ont été nécessaires afin de ramener le calme et la courtoisie.
• Une douche froide extérieure sera installée prochainement : vote à l’unanimité des membres présents et représentés
• La fourniture de transats est bien appréciée pour l’ensemble des résidents

2/ Commission finances

Julien Ippolito*, Marc Chevalier, Benjamin Girard, Jérome Vincent

• Les comptes ont été remis à la commission finances par le Cabinet SILOGE et ainsi vérifiés.
• Les dépenses sont conformes aux prévisions
• Un prochain rendez-vous sera pris courant juillet pour une nouvelle vérification à 3 mois.

3/ Commission Espaces Verts

Odile Barbier, Delphine Charpentier*, Paul Martini, Louis Morel, Benoit Monod

• Un devis sera proposé à la prochaine assemblée générale pour le remplacement des plantations de la haie coté école.
• Le remplacement des 6 vannes est voté à l’unanimité des membres présents et représentés du CAS.4/ Commission travaux/GardienDenis Cerisy, Benjamin Girard, Jérome Vincent*

• Il est rappelé qu’aucun déchets de quelque nature que ce soit, ne doivent être déversés dans les avaloirs et regards.
• Le CAS valide à l’unanimité des présents et représentés les travaux supplémentaires ainsi que le coût complémentaire négocié par Mr CERISY Denis.

 5/ DIVERS

– Mme BLANC est revenu sur le protocole amiable d’accord avec l’ASL par courrier auprès Mr BRUNI, la procédure va donc continuer dans l’état (pourvoi en Cassation).

– l’ensemble des commissions doit présenter au prochain CAS des prochains de travaux afin de préparer l’ordre du jour de la prochaine Assemblée générale.

– le rendez-vous sera fixé courant juillet 2014.

6/ calendrier prochain CAS : le 16 SEPTEMBRE 2014 à 20 heures

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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 6 mars 2014

Présents :

Barbier Odile représentée par Delphine Charpentier; Bruni Sylvain ; CharpentieDelphine ; Chevalier Marc (S) ; Courtin Julien ; Daramy Bernard représenté par Bernard Vidal ; De Andria Philippe ; Girard Benjamin représenté par Sylvain Bruni ;Guenet Stéphane ; Ippolito Julien ; Martini Paul ; Mesurat Pierre représenté par Thibault Romuald ; Thibaut Romuald ; Vidal Bernard.

FP= Fabienne Pouchet (directeur du syndic Siloge)/ *= rapporteurs

Absents : Bruni Marina (S) ; Cabirol André (démissionnaire) ; Cerisy Françoise (démissionnaire)

– ADMINISTRATION GENERALE :

 Mise à jour des statuts : En attente de parution au J.O. (fin janvier 2014) en cours – Règlement intérieur en cours chez le notaire pour parution

Limite parties indivises et communes : Pourvoi en Cassation délivré – les ASL ont retrouvé la possibilité d’agir en justice – cela permettra aux différentes procédures d’aboutir favorablement. Parallèlement, Maître JOBELOT doit proposer à l’avocat des Epoux BLANC un accord à l’amiable.

Convention servitude des réseaux av des champs : Suite à un mail de Pierre Mesurat, M. GOBRON (Directeur de cabinet à Ris-Orangis) relance le président de l’aglo M. CHOAUT. En attente

– TRAVAUX (sauf aire de jeux):

1) Réseau EU/EP : suivant réunion

2)

– Choix de l’entreprise suivant proposition : devis COLAS

– Les travaux vont démarrés le 17 mars – une note d’information sera diffusée à cet effet à l’ensemble des pavillons des Hameaux.

3) Mise aux normes candélabres : Courtin J*, De Andria P, Thibaut R,

Vidal B, Cabirol A, Guenet

– travaux sont terminés, reste deux candélabres à remplacer
GARDIENNAGE

Une permanence pour l’enlèvement à la loge des avis de convocations est prévue afin d’éviter les coûts élevés de frais de poste en recommandé – un bulletin d’information sera distribué par le gardien pour vous donner les jours et horaires de la permanence.

– ESPACES VERTS

Les travaux d’élagage sont terminés.

Il reste juste l’enlèvement du bois à prévoir.

-PISCINE

L’embauche des Maîtres nageurs est en cours.

• AG

– Vérification de l’ordre du jour de l’Assemblée Générale et correction – finalité des résolutions proposées.

– correction du rapport d’activité 2013 joint à l’avis de convocation proposé par Thibaut Romuald.

– DIVERS

– Prochain CAS : le 3 avril 2014.

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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 13 février 2014

Présent :
Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Courtin Julien ; Daramy Bernard ; De Andria Philippe ;
Girard Benjamin ; Guenet Stéphane ; Ippolito Julien ; Martini Paul ; Vidal Bernard=
Fabienne Pouchet (directeur du syndic Siloge)/ *= rapporteurs

– ADMINISTRATION GENERALE :
• Suite à la réunion avec Maitre Jobelot nous attendons une décision de l’état et du conseil constitutionnel pour la mise en conformité des ASL en France.
Maitre Jobelot recherche une solution pour une modification de nos statuts pour la constitution des Assemblé général de l’ASL et le nécessité du Corum.

Mise à jour des statuts : En attente de parution au J.O. (fin janvier 2014) encours – Règlement intérieur en cours chez le notaire pour parution

Limite parties indivises et communes : Pourvoi en Cassation délivré celas peudurée 2 ans

Convention parking rue de Fromont : nous cherchons une solution pour unerétrocession totale des parkings à la commune en évitant l’unanimité lors del’AG

Rencontre avec le Maire : (M. Cabirol, M. Daramy, M. Bruni, M. Thibaut etMme Pouchet)
– Le rehaussement du centre-commercial n’est pas possible au vus durèglement intérieur de l’ASL. Suite au rendez-vous avec le maire, les services techniques nous étudient une solution pour le rond-point en haut de l’avenue des hameaux. La mairie cherche un projet pour le centre commercial, le rendre plus attractif avec la réhabilitation du parking et la destruction d’une partie
des piliers métallique et des poutres en bois.

– FINANCES :
 De Andria P*, Daramy B, Vidal B
Le budget 2013 a été respecté, la commission finance confirme pour 2014 un budget de 465000,00 € ( respectant l’AG de 2013) et nous sommet à l’étude le budget 2015 prenant compte de l’inflation et de la hausse de TVA à 473000,00 €
Le cabinet Siloge nous soumet de ces honoraires pour 2014 avec une augmentation
de 1%

– TRAVAUX (sauf aire de jeux):
1) Réseau EU/EP : suivant réunion
– Après confirmation du montant du devis de colas de 537000,00 € TTC (après remise) le conseil syndical vote à l’unanimité des présents et représentés les travaux de réfection des réseaux. Le CAS prend aussi de sursoir provisoirement le
4ème appel de fond au vus des derniers éléments.
2) Mise aux normes candélabres : Courtin J*, De Andria P, Thibaut R,
Vidal B, Cabirol A, Guenet
– Les travaux seront fini avant la fin du mois
.
– ESPACES VERTS
– prévoir la mise en service de 9 vannes. Nous attendons un devis pour la remise en état des 9 vannes.
– les élagages sont en cour

– PISCINE
Nous étudions la possibilité de reporté l’ouverture de la piscine au premier Weekend de juin avec la possibilité d’ouvrir ponctuellement enMai.

– GARDIENNAGE
– RAS

– AG
– Préparation de l’ordre du jour de l’AG

– DIVERS
– Madame Cerisy est démissionnaire

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