La brochure « Règlement simplifié appliqué aux pavillons et jardins » ASL Hameaux de la Roche
Pourquoi cette brochure ?
Oui, il existe un document officiel dédié au règlement intérieur de l’ASL Les Hameaux de la Roche, qui reste la référence. Mais à l’usage, les documents juridiques sont souvent longs et fastidieux à lire ou à relire.
Le nombre de cas de non-respect du règlement concernant les pavillons étant plus fréquent, en lien avec les rénovations nécessaires et l’arrivée de nouveaux propriétaires, le Conseil Syndical souhaitait communiquer d’une façon simplifiée par une petite brochure qui ferait un rappel aux principaux éléments du règlement concernant les pavillons et jardins de résidence.
Les membres élus du CAS ont donc travaillé sur le contenu. Les réalisations graphiques et la mise en page ont été confiées à Eliane. Les relectures effectuées par l’ensemble des membres du CAS. Nous le rappelons Ce document est donc produit entièrement bénévolement !!!
Cette version de décembre 2022 vous a été envoyée dans le courrier recommandé concernant l’assemblée générale d’avril 2023 . Elle sera remise à jour en 2024 notamment concernant le vote permettant l’installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures des pavillons, qui est désormais autorisée.
Télécharger le document en pdf ci-dessous :
